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Marques déposées par VIGNOBLES BRUNO SAINTOUTTODO
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Domaine de Cartujac
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Cartujac
VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
99781668
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque Domaine de Cartujac

Déposée le 11 mars 1999 par VIGNOBLES BRUNO SAINTOUTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Cartujac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est VIGNOBLES BRUNO SAINTOUTTODO domicilié(e) DOMAINE DE CARTUJAC, 20 CARTUJAC - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 118 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SAINTOUT BRUNO domicilié(e) 20 CARTUJAC, DOMAINE DE CARTUJAC - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France.

La marque Domaine de Cartujac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine de Cartujac arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BRIDANE


VIGNOBLES BRUNO SAINTOUT, S.C.E.A. - DOMAINE DE CARTUJAC, 20 CARTUJAC - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France - SIREN 334118924


M. SAINTOUT BRUNO - 20 CARTUJAC, DOMAINE DE CARTUJAC - 33112 - SAINT LAURENT MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398333 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706956 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Cartujac.